Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FINE FLEUR DE MAMIE CHAZEL RECETTE D'ARDECHE
CHAZEL S.A.

Numéro de dépôt :
96610781
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque LA FINE FLEUR DE MAMIE CHAZEL RECETTE D'ARDECHE

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FINE FLEUR DE MAMIE CHAZEL RECETTE D'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAZEL domicilié(e) 07700 SAINT JUST D'ARDECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 289 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FOLLET LELONG RIVOIRE - France.

La marque LA FINE FLEUR DE MAMIE CHAZEL RECETTE D'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FINE FLEUR DE MAMIE CHAZEL RECETTE D'ARDECHE est expirée depuis le 12 février 2006.

CHAZEL a également déposé les autres marques suivantes : LA SECHE DE MAMIE CHAZEL RECETTE D'ARDECHE , L'AUTHENTIQUE DE MAMIE CHAZEL RECETTE D'ARDECHE , LA DROITE DE MAMIE CHAZEL RECETTE D'ARDECHE


CHAZEL S.A. - 07700 SAINT JUST D'ARDECHE - France - SIREN 332289271


CABINET FOLLET LELONG RIVOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Produits de charcuterie et de salaisons